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Brevet européen · EP2610066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2610066
- Numéro de demande
- EP12198046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2012
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 14 mai 2014
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 32/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011287029 27.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
Takada, Youji
Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP
Watanabe, Masato
Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.