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Brevet européen · EP2610066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2610066
Numéro de demande
EP12198046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2012
Publié
3 juil. 2013
Délivré
14 mai 2014
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 32/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011287029 27.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Inventeur

Takada, Youji

Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP

Watanabe, Masato

Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.