Speicher für ein Blatthandhabungssystem

Brevet européen · EP2610199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2610199
Numéro de demande
EP12196681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2012
Publié
3 juil. 2013
Délivré
18 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 29/14 (2006.01)
B65H 31/30 (2006.01)
Priorité
US 201113341784 30.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Inventeur

Yap, Anthony E.

Danbury, CT Connecticut 06811, US

Macleod, Mark

New Milford, CT Connecticut 06776, US

Stengl, Robert F.

Watertown, CT Connecticut 06795, US

Nikolatos, Andrew J.

Pawling, CT Connecticut 12564, US

Leitz, Gerald F.

New Milford, CT Connecticut 06776, US

Tokmouline, Iskander

New Fairfield, CT Connecticut 06812, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.