Speicher für ein Blatthandhabungssystem
Brevet européen · EP2610199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2610199
- Numéro de demande
- EP12196681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2012
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 29/14 (2006.01)B65H 31/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201113341784 30.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Inventeur
Yap, Anthony E.
Danbury, CT Connecticut 06811, US
Macleod, Mark
New Milford, CT Connecticut 06776, US
Stengl, Robert F.
Watertown, CT Connecticut 06795, US
Nikolatos, Andrew J.
Pawling, CT Connecticut 12564, US
Leitz, Gerald F.
New Milford, CT Connecticut 06776, US
Tokmouline, Iskander
New Fairfield, CT Connecticut 06812, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.