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Brevet européen · EP2610207 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2610207
- Numéro de demande
- EP12008225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2012
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 17 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B66C 23/36 (2006.01)B66C 23/38 (2006.01)B66C 23/42 (2006.01)B66C 23/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012000015 02.01.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 17 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
Parties
Titulaire
Biedenbach, Walter
89340 Leipheim, DE
Inventeur
Biedenbach, Walter
89340 Leipheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.