BIEGEFEDER UND GLEITMECHANISMUS
Brevet européen · EP2610520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2610520
- Numéro de demande
- EP11820058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2011
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 1/02 (2006.01)F16C 29/02 (2006.01)F16F 3/02 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010191369 27.08.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/069347 26.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/026598 01.03.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
KATSUTA, Tetsuya
Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.