Klein- oder mittelkalibrige Maschinenkanone
Brevet européen · EP2610574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2610574
- Numéro de demande
- EP13152259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 oct. 2008
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F41A 21/44 (2006.01)F41A 25/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007051246 26.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 5 déc. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Krauss-Maffei Wegmann GmbH & Co. KG, Krauss-Maffei-Strasse 11, 80997 München, Allemagne → KNDS Deutschland GmbH & Co. KG, Krauss-Maffel-Strasse 11, 80997 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Inventeur
34127 Kassel, DE
34127 Kassel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.