Wägebrücke

Brevet européen · EP2610595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2610595
Numéro de demande
EP11401683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2011
Publié
3 juil. 2013
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01G 7/02 (2006.01)
G01G 21/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 1 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 01.10.2020

  6. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

Gottfriedsen, Jan

67714 Waldfischbach-Burgalben, DE

Stellwagen, Tobias

67659 Kaiserslautern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.