Wägebrücke
Brevet européen · EP2610595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2610595
- Numéro de demande
- EP11401683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2011
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01G 7/02 (2006.01)G01G 21/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 01.10.2020
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
Gottfriedsen, Jan
67714 Waldfischbach-Burgalben, DE
Stellwagen, Tobias
67659 Kaiserslautern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.