Procédé de fabrication collective de modules électroniques 3D ne comportant que des circuits imprimés validés

Brevet européen · EP2610906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2610906
Numéro de demande
EP12196217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2012
Publié
3 juil. 2013
Délivré
6 août 2014
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/98 (2006.01)
H01L 25/10 (2006.01)
H05K 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 1104146 29.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Titulaire

3D Plus

408 rue Hélène Boucher, 78530 Buc, FR

Inventeur

Val, Christian

78470 St Remy Les Chevreuse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.