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Brevet européen · EP2611011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2611011
- Numéro de demande
- EP11820113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2011
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)H02K 41/02 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- KR 20100081522 23.08.2010
- Demande PCT
- PCT/KR2011/005725 04.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/026685 01.03.2012
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 31 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
1 entrée antérieure
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
Seoul 150-785, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.