POLYAXIALE PEDIKELSCHRAUBE

Brevet européen · EP2611373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2611373
Numéro de demande
EP11758601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2011
Publié
10 juil. 2013
Délivré
4 nov. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 378182 P 30.08.2010
Demande PCT
PCT/US2011/049533 29.08.2011
Publication PCT
WO2012/030712 08.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

Zimmer Spine, Inc.

7375 Bush Lake Road, Minneapolis, MN 55439, US

Inventeur

HESTAD, Hugh D.

Edina Minnesota 55410, US

SHLUZAS, Alan E.

San Carlos, CA 94070-4539, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.