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Brevet européen · EP2611621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2611621
Numéro de demande
EP11757810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2011
Publié
10 juil. 2013
Délivré
6 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B42C 1/12 (2006.01)
B42C 19/02 (2006.01)
B42C 19/04 (2006.01)
B42B 9/04 (2006.01)
B42B 2/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20111605 03.09.2010
IT MI20110935 24.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/065224 02.09.2011
Publication PCT
WO2012/028725 08.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

Meccanotecnica S.p.A.

Via B. Maffeis, 4, 24025 Gazzaniga (BG), IT

Inventeur

ANDREONI, Giuseppe

I-24052 Azzano San Paolo (BG), IT

FUSTINONI, Roberto

I-25036 Palazzolo S/O (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.