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Brevet européen · EP2611633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2611633
- Numéro de demande
- EP11752735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 5/02 (2006.01)B60G 11/24 (2006.01)F16F 1/40 (2006.01)F16F 1/50 (2006.01)F16F 3/087 (2006.01)
- Priorité
- US 876158 05.09.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/049829 31.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/030883 08.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
NOBLE, Shawn D.
Naperville IL 60565, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.