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Brevet européen · EP2611713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2611713
- Numéro de demande
- EP11755526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 22 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)//A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- US 874459 02.09.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/050186 01.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/031106 08.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 22 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
Parties
Inventeur
Bedford, MA 01730, US
Stoneham, MA 02180, US
Alfred, ME 04002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.