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Brevet européen · EP2611715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2611715
Numéro de demande
EP11732448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2011
Publié
10 juil. 2013
Délivré
18 mars 2015
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
DE 102010044614 02.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/062019 14.07.2011
Publication PCT
WO2012/028371 08.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  3. 18 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Witte, Welle & Partner, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Titulaire

SSI Schäfer Noell GmbH Lager- und Systemtechnik

SSI Schäfer Noell GmbH Lager-und Systemtechnik

i Park Klingholz 18/19, 97232 Giebelstadt, DE

Mandataire

Witte, Welle & Partner

Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, DE

Inventeur

ISSING, Elmar

97232 Giebelstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.