NEUE MONOOXYGENASE-VARIANTEN
Brevet européen · EP2611912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2611912
- Numéro de demande
- EP11749857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 10009185 03.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/065179 02.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/028709 08.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 23 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
SCHWANEBERG, Ulrich
B-4728 Kelmis Hergenrath, BE
BLANUSA, Milan
07745 Jena, DE
NIEHAUS, Frank
64646 Heppenheim, DE
ECK, Jürgen
64625 Bensheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.