NEUE MONOOXYGENASE-VARIANTEN

Brevet européen · EP2611912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2611912
Numéro de demande
EP11749857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2011
Publié
10 juil. 2013
Délivré
2 nov. 2016
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/02 (2006.01)
Priorité
EP 10009185 03.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/065179 02.09.2011
Publication PCT
WO2012/028709 08.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 23 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  3. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Inventeur

SCHWANEBERG, Ulrich

B-4728 Kelmis Hergenrath, BE

BLANUSA, Milan

07745 Jena, DE

NIEHAUS, Frank

64646 Heppenheim, DE

ECK, Jürgen

64625 Bensheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.