STROMERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2612028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2612028
- Numéro de demande
- EP11821145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F03G 7/04 (2006.01)F01K 25/02 (2006.01)
- Priorité
- DK 201000774 31.08.2010
- Demande PCT
- PCT/DK2011/050323 29.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/028149 08.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
SOLEM, Sigurd
DK-6771 Gredstedbro, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.