DETERMINATION DU COEFFICIENT DE DEPERDITION THERMIQUE D'UN LOCAL
Brevet européen · EP2612124 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2612124
- Numéro de demande
- EP11773024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 1 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01K 17/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1057033 03.09.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/052016 02.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/028829 08.03.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 oct. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
2 entrées antérieures
- 4 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf
Publié dans Swissreg le 04.04.2017
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
F-60660 Cires Les Mello, FR
75011 Paris, FR
Cambridge 02139 MA, US
F-92400 Courbevoie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.