VORRICHTUNG ZUR ÜBERWACHUNG EINES SPAS

Brevet européen · EP2612484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2612484
Numéro de demande
EP11822508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2011
Publié
10 juil. 2013
Délivré
16 sept. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
G06F 15/16 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 12/12 (2006.01)
Priorité
US 378339 P 30.08.2010
Demande PCT
PCT/US2011/049782 30.08.2011
Publication PCT
WO2012/030855 08.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

MACEY, Stephen, S.

CA 92081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.