STRÖMUNGSSTEUERUNGSELEMENT MIT EINER ELASTISCHEN MEMBRAN MIT POREN
Brevet européen · EP2612575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2612575
- Numéro de demande
- EP13162002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2004
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)A61J 11/00 (2006.01)B26D 7/14 (2006.01)A61J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 351137 24.01.2003US 758573 13.01.2004
- Divisionnaire de
- EP04704487
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
Holley, James, W., Jr.
Colorado Springs, Colorado 80907, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.