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Brevet européen · EP2612575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2612575
Numéro de demande
EP13162002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2004
Publié
10 juil. 2013
Délivré
12 août 2015
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 19/22 (2006.01)
A61J 11/00 (2006.01)
B26D 7/14 (2006.01)
A61J 9/00 (2006.01)
Priorité
US 351137 24.01.2003
US 758573 13.01.2004
Divisionnaire de
EP04704487
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Inventeur

Holley, James, W., Jr.

Colorado Springs, Colorado 80907, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.