OPTISCHE MESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2612587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2612587
- Numéro de demande
- EP12808143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2012
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 3 sept. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161505396 P 07.07.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/065164 13.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/005547 10.01.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 3 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
Parties
Inventeur
KAMIMURA, Kenji
Tokyo 151-0072, JP
GONO, Kazuhiro
Tokyo 151-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.