ELEKTROMAGNETISCHER SCHALTER
Brevet européen · EP2613334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2613334
- Numéro de demande
- EP11821244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/16 (2006.01)H01H 50/02 (2006.01)H01H 50/34 (2006.01)H01H 50/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010194464 31.08.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/003382 14.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/029219 08.03.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Inventeur
SUZUKI, Kenji
Tokyo 103-0011, JP
NAKA, Yasuhiro
Tokyo 103-0011, JP
TAKAYA, Kouetsu
Tokyo 103-0011, JP
SHIBA, Yuji
Tokyo 103-0011, JP
YAMAMOTO, Yuichi
Tokyo 103-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.