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Brevet européen · EP2613366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2613366
Numéro de demande
EP11821912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2011
Publié
10 juil. 2013
Délivré
15 janv. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/107 (2006.01)
H01L 31/0352 (2006.01)
H01L 31/0304 (2006.01)
Priorité
JP 2010197156 02.09.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/069867 01.09.2011
Publication PCT
WO2012/029897 08.03.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

NTT ELECTRONICS CORPORATION

NTT Electronics Corporation

1-32, Shin-urashimacho 1-chome Kanagawa-ku, Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP

Nippon Telegraph and Telephone Corporation

Nippon Telegraph And Telephone Corporation

3-1 Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, JP

Inventeur

NADA, Masahiro

Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP

ISHIBASHI, Tadao

Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP

ANDO, Seigo

Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP

MURAMOTO, Yoshifumi

Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP

YOKOYAMA, Haruki

Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.