STATIONÄRES LADESYSTEM
Brevet européen · EP2613422 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2613422
- Numéro de demande
- EP12832781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2012
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)B60R 16/023 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)H04L 12/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011221039 05.10.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/075370 01.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/051502 11.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
OHKUMA, Shigeo
Kyoto-shi, Kyoto 604-0845, JP
MITSUYA, Takamasa
Kyoto-shi, Kyoto 604-0845, JP
TACHIZAKI, Shinsuke
Kyoto-shi, Kyoto 604-0845, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.