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Brevet européen · EP2613439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2613439
- Numéro de demande
- EP11821372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 9/02 (2006.01)H03H 9/13 (2006.01)H03H 9/17 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010195020 31.08.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/060316 27.04.2011
- Publication PCT
- WO2012/029354 08.03.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
MIURA, Michio
Tokyo 110-0005, JP
MATSUDA, Satoru
Tokyo 110-0005, JP
MATSUDA, Takashi
Tokyo 110-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.