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Brevet européen · EP2613658 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2613658
- Numéro de demande
- EP11745491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 30 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010044660 08.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/004007 10.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/031658 15.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
- 30 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
TUMA, Jan
71083 Herrenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.