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Brevet européen · EP2613661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2613661
Numéro de demande
EP11823977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2011
Publié
17 juil. 2013
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 7/00 (2006.01)
A45C 13/10 (2006.01)
A45C 3/00 (2006.01)
Priorité
US 877798 08.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/049845 31.08.2011
Publication PCT
WO2012/033683 15.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

BULLER, Josh

New York, NY 10128, US

SCICLUNA, Paul

Penndel, PA 19047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.