INTEGRIERTE KAFFEEMASCHINE
Brevet européen · EP2613675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2613675
- Numéro de demande
- EP11767798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/00 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20100469 06.09.2010
- Demande PCT
- PCT/IT2011/000309 05.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/032554 15.03.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 27 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Titulaire
00194 Roma, IT
Inventeur
00194 Roma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.