FIXIERVORRICHTUNG MIT EINEM MAGNESIUMKERN

Brevet européen · EP2613710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2613710
Numéro de demande
EP11755515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2011
Publié
17 juil. 2013
Délivré
4 déc. 2019
Radié
10 nov. 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61B 17/68 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61L 31/02 (2006.01)
A61L 31/10 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/064 (2006.01)
Priorité
US 380884 P 08.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/049994 31.08.2011
Publication PCT
WO2012/033689 15.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  2. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  3. 6 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.12.2019

  4. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BOUDUBAN, Nicolas

CH-4513 Langendorf

VOISARD, Cyril

CH-4513 Langendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.