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Brevet européen · EP2613742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2613742
Numéro de demande
EP11763878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2011
Publié
17 juil. 2013
Délivré
24 mai 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/95 (2013.01)
A61F 2/00 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201161431333 P 10.01.2011
EP 10176263 10.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/065620 09.09.2011
Publication PCT
WO2012/032147 15.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Boston Scientific Limited

The Financial Services Centre Bishop's Court Hill, St. Michael, BB14004, BB

Inventeur

DELALOYE, Stephane

8180 Bülach

HEFTI, Jean-Luc

1400 Cheseaux-Noréaz

MANTANUS, Luc

1007 Lausanne

ESSINGER, Jacques

1162 St-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.