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Brevet européen · EP2613793 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2613793
- Numéro de demande
- EP11758157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61P 11/00 (2006.01)A61P 11/02 (2006.01)A61K 31/74 (2006.01)A61K 33/14 (2006.01)A61K 36/61 (2006.01)A61K 36/53 (2006.01)A61K 36/534 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 31/045 (2006.01)A61K 31/164 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010012255 U 07.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/065132 01.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/031979 15.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Krewel Meuselbach GmbH, Krewelstrasse 2, 53783 Eitorf, Allemagne → Dr. Theiss Naturwaren GmbH, Michelinstraße 10, 66424 Homburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 18 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
53757 St. Augustin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.