AUFTRAGSEINHEIT
Brevet européen · EP2613890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2613890
- Numéro de demande
- EP11767651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B05C 1/06 (2006.01)D21G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010037401 08.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/065559 08.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/032121 15.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 juin 2016
Transféré
- Titulaire
- CTP GmbH, Ludwig-Schöffel-Strasse 6, 86830 Schwabmünchen, Allemagne, Joh. Clouth Maschinenbau Eltmann GmbH & Co. Kg, Industriestrasse 25, 97483 Eltmann, Allemagne → CTP GmbH, Ludwig-Schöffel-Strasse 6, 86830 Schwabmünchen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
86830 Schwabmünchen, DE
96110 Schesslitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.