ANTRIEB

Brevet européen · EP2613999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2613999
Numéro de demande
EP11758389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2011
Publié
17 juil. 2013
Délivré
3 avr. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 5/08 (2006.01)
B63H 5/14 (2006.01)
B63H 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 102010044435 06.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004478 06.09.2011
Publication PCT
WO2012/031740 15.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 5 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  3. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

REINTRIEB GmbH

Siebensterngasse 32-34, 1070 Wien, AT

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

LAIS, Siegfried

56322 Spay, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.