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Brevet européen · EP2614079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2614079
Numéro de demande
EP11760432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2011
Publié
17 juil. 2013
Délivré
15 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07K 14/705 (2006.01)
Priorité
US 380793 P 08.09.2010
EP 10175832 08.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/065510 08.09.2011
Publication PCT
WO2012/032103 15.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Titulaire

Max-Planck-Gesellschaft zur Förderung der Wissenschaften e.V.

Hofgartenstrasse 8, 80539 München, DE

Inventeur

BAMBERG, Ernst

65779 Kelkheim, DE

BAMANN, Christian

60594 Frankfurt, DE

KLEINLOGEL, Sonja

61449 Steinbach/Ts., DE

WOOD, Phillip

66839 Schmelz, DE

DEMPSKI, Robert E.

Worcester, MA 01609, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.