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Brevet européen · EP2614333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2614333
Numéro de demande
EP11813654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2011
Publié
17 juil. 2013
Délivré
11 août 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/012 (2006.01)
G01B 7/012 (2006.01)
Priorité
DE 102011100075 29.04.2011
DE 102010044972 10.09.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/001719 12.09.2011
Publication PCT
WO2012/041274 05.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  2. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

Carl Zeiss 3D Automation GmbH

Carl-Zeiss-Strasse 32, 73431 Aalen, DE

Inventeur

RICHTER, Frank

89522 Heidenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.