VERFAHREN UND VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2614343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614343
- Numéro de demande
- EP10755126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2010
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 5/04 (2006.01)G01J 5/02 (2006.01)G01J 5/34 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)G06F 21/31 (2013.01)G06F 21/32 (2013.01)H04M 1/67 (2006.01)G06F 3/041 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)G01J 5/00 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)G07C 9/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2010/063302 10.09.2010
- Publication PCT
- WO2012/031634 15.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
KLINGHULT, Gunnar
S-223 59 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.