VERFAHREN UND VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2614343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2614343
Numéro de demande
EP10755126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2010
Publié
17 juil. 2013
Délivré
20 juil. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 5/04 (2006.01)
G01J 5/02 (2006.01)
G01J 5/34 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
G06F 21/31 (2013.01)
G06F 21/32 (2013.01)
H04M 1/67 (2006.01)
G06F 3/041 (2006.01)
G06K 9/00 (2006.01)
G01J 5/00 (2006.01)
G01J 5/08 (2006.01)
G07C 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/063302 10.09.2010
Publication PCT
WO2012/031634 15.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

KLINGHULT, Gunnar

S-223 59 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.