JUSTIERUNG EINER TEXTILEN MESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2614368 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614368
- Numéro de demande
- EP11726041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 13 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 33/36 (2006.01)
- Priorité
- CH 144812010 07.09.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2011/000146 14.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/031367 15.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.