BRILLENFASSUNG UND BÜGEL
Brevet européen · EP2614402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614402
- Numéro de demande
- EP11758163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G02C 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011002016 U 27.01.2011DE 202010012243 U 06.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/065361 06.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/032026 15.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 28 nov. 2022
Fusionné
- Titulaire
- ic! berlin brillenproduktions GmbH, Wolfener Straße 32G, 12681 Berlin, Allemagne → ic! berlin GmbH, Wolfener Straße 32 F, 12681 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Habermann, Hruschka & Schnabel, Montgelasstrasse 2, 81679 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.04.2020
- 22 janv. 2020
Titulaire
- Titulaire
- IC! Berlin Brillenproduktions GmbH, Saarbrücker Strasse 37a, 10405 Berlin, Allemagne → ic! berlin brillenproduktions GmbH, Wolfener Straße 32G, 12681 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
1 entrée antérieure
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
12586 Berlin, DE
13086 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.