BETANKBARER AKKU
Brevet européen · EP2614549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614549
- Numéro de demande
- EP11766881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/18 (2006.01)H01M 12/08 (2006.01)H01M 14/00 (2006.01)H02N 11/00 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)//H01M 10/0525 (2010.01)//H01M 10/058 (2010.01)
- Priorité
- CH 14352010 06.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/004416 01.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/031719 15.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 10 juin 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2016
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
KUHS, Bernd
79618 Rheinfelden-Herten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.