LED-TREIBERSCHALTUNG UND METHODE
Brevet européen · EP2614686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614686
- Numéro de demande
- EP11757974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 3/32 (2006.01)H05B 33/08 (2006.01)H05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- US 381572 P 10.09.2010
- Demande PCT
- PCT/NL2011/050621 12.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/033410 15.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
SAES, Marc
NL-5657 EB Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.