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Brevet européen · EP2614722 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614722
- Numéro de demande
- EP13163629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2009
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 12 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A23G 1/36 (2006.01)A23G 3/40 (2006.01)A23G 4/06 (2006.01)A23D 7/00 (2006.01)A23D 7/005 (2006.01)A23G 1/54 (2006.01)A23G 1/56 (2006.01)A23G 3/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0800991 19.01.2008
- Divisionnaire de
- EP09702137
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Esteve, Emilien Louis Joseph
1446 Baulmes, VD
Elleman, Carole Jean
Reading, RG4 8NL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.