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Brevet européen · EP2614733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2614733
Numéro de demande
EP13150468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2013
Publié
17 juil. 2013
Délivré
14 nov. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012005943 16.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

Kishihara, Hidetoshi

Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP

Ii, Yasuyuki

Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.