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Brevet européen · EP2614733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614733
- Numéro de demande
- EP13150468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2013
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012005943 16.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
Kishihara, Hidetoshi
Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP
Ii, Yasuyuki
Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.