Mehrachsige Knochenplattenfixierung

Brevet européen · EP2614787 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2614787
Numéro de demande
EP13151490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2013
Publié
17 juil. 2013
Délivré
15 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
US 201261586853 P 16.01.2012
US 201261617067 P 29.03.2012
US 201261641900 P 03.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Carbofix Orthopedics Ltd.

11 HaHoshlim Street, 46724 Herzlia Pituach, IL

Inventeur

Beyar, Mordechay

IL-30889 Caesarea, IL

Globerman, Oren

IL-46910 Kfar-Shmaryahu, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.