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Brevet européen · EP2614862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2614862
Numéro de demande
EP12800964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2012
Publié
17 juil. 2013
Délivré
16 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 59/00 (2015.01)
A63B 53/02 (2015.01)
Priorité
JP 2011133984 16.06.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/065102 13.06.2012
Publication PCT
WO2012/173136 20.12.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

MINE, Takayuki

Yoro-gun Gifu 503-1314, JP

ITO, Mitsuyasu

Yoro-gun Gifu 503-1314, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.