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Brevet européen · EP2614862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614862
- Numéro de demande
- EP12800964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2012
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 59/00 (2015.01)A63B 53/02 (2015.01)
- Priorité
- JP 2011133984 16.06.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/065102 13.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/173136 20.12.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
MINE, Takayuki
Yoro-gun Gifu 503-1314, JP
ITO, Mitsuyasu
Yoro-gun Gifu 503-1314, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.