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Brevet européen · EP2614930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2614930
Numéro de demande
EP12193974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2012
Publié
17 juil. 2013
Délivré
23 sept. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 1/00 (2006.01)
B25F 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201213350756 14.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

Huttula, Justin Michael

Portland, OR Oregon 97213, US

Kemper, Curt Matthew

Salem, OR Oregon 97306, US

Rivera, Benjamin C.

Lake Oswego, OR Oregon 97034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.