Fahrzeug mit Dachsicherheitssystem
Brevet européen · EP2614975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614975
- Numéro de demande
- EP13000085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2013
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012000196 U 10.01.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Titulaire
Köhler, Johannes
33165 Lichtenau-Henglarn, DE
Mandataire
Inventeur
Köhler, Johannes
33165 Lichtenau-Henglarn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.