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Brevet européen · EP2615074 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2615074
- Numéro de demande
- EP11823553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28B 3/20 (2006.01)C08F 20/06 (2006.01)C08F 20/58 (2006.01)C04B 35/634 (2006.01)C04B 35/111 (2006.01)C04B 35/14 (2006.01)C04B 35/185 (2006.01)C04B 35/195 (2006.01)C04B 35/46 (2006.01)C04B 35/48 (2006.01)C04B 35/56 (2006.01)C04B 35/565 (2006.01)C04B 35/58 (2006.01)C04B 35/581 (2006.01)C04B 35/583 (2006.01)C04B 35/584 (2006.01)C04B 35/636 (2006.01)C08F 2/32 (2006.01)C08F 220/06 (2006.01)C08F 4/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010202761 10.09.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/070227 06.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/033078 15.03.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
GOTOU, Akihiro
Nagoya-shi Aichi 455-0026, JP
MATSUZAKI, Hideo
Nagoya-shi Aichi 455-0026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.