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Brevet européen · EP2615199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2615199
Numéro de demande
EP13150672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2013
Publié
17 juil. 2013
Délivré
8 oct. 2014
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 3/06 (2006.01)
D05B 69/16 (2006.01)
Priorité
JP 2012001826 10.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Inventeur

Sugiyama, Takashi

Tokyo, Tokyo 206-8551, JP

Hirasawa, Yutaka

Tokyo, Tokyo 206-8551, JP

Murai, Kenji

Tokyo, Tokyo 206-8551, JP

Kawaguchi, Wataru

Tokyo, Tokyo 206-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.