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Brevet européen · EP2615199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2615199
- Numéro de demande
- EP13150672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2013
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 3/06 (2006.01)D05B 69/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012001826 10.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Inventeur
Sugiyama, Takashi
Tokyo, Tokyo 206-8551, JP
Hirasawa, Yutaka
Tokyo, Tokyo 206-8551, JP
Murai, Kenji
Tokyo, Tokyo 206-8551, JP
Kawaguchi, Wataru
Tokyo, Tokyo 206-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.