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Brevet européen · EP2615284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2615284
- Numéro de demande
- EP13000122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2013
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 41/14 (2006.01)G01N 27/26 (2006.01)G01N 27/406 (2006.01)F02D 41/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012004568 13.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
Mori, Kentaro
Aichi, 467-8525, JP
Kawaguchi, Soichi
Aichi, 467-8525, JP
Ichida, Ryosuke
Aichi, 467-8525, JP
Hibino, Yoshinori
Aichi, 467-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.