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Brevet européen · EP2615307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2615307
- Numéro de demande
- EP12000151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2012
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F04C 18/16 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F04C 2/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
Rüster, Gerhard
97907 Hasloh, DE
Prasse, Markus
97907 Stadtprozelten, DE
Dirscherl, Jürgen, Dr.
97892 Kreuzwertheim, DE
Gitmans, Frank, Dr.
97877 Wertheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.