SCHWINGUNGSDÄMPFUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP2615326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2615326
- Numéro de demande
- EP11823331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16F 15/02 (2006.01)B23B 27/00 (2006.01)B23B 29/02 (2006.01)B23C 9/00 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)F16F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010202936 10.09.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/066116 14.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/032852 15.03.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
OGATA, Tatsuya
HigashiOsaka-shi Osaka 579-8013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.