ÖFFNUNGS- UND SCHLIESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2615331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2615331
Numéro de demande
EP11823294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2011
Publié
17 juil. 2013
Délivré
4 oct. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 21/10 (2006.01)
E05D 3/06 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
H04M 1/02 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2011094892 21.04.2011
JP 2010203383 10.09.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/062129 26.05.2011
Publication PCT
WO2012/032815 15.03.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Titulaire

MITSUBISHI STEEL MFG. CO., LTD.

Mitsubishi Steel MFG. CO., LTD.

2-22, Harumi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8550, JP

Inventeur

SAYAMA, Hironobu

Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.